Conditions Générales d'Utilisation du Portail Informatif
Le présent document fixe les conditions d'utilisation du site web officiel de l'association LES COMPAGNONS DU MOULIN DE LA GOUSPILLERE (RNA W371005743), accessible à l'adresse du portail informationnel.
1. Objet et Nature Non Commerciale du Site
Ce site web est un portail d'information civique et culturel visant exclusivement à faire connaître les activités de sauvegarde du patrimoine meunier à Cinq-Mars-La-Pile. L'accès au site est totalement gratuit et ouvert à tous. Aucun produit ni service payant n'y est vendu.
2. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus rédigés, textes, photographies documentaires, logos et fiches pédagogiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'association ou font l'objet d'autorisations d'exploitation au titre de l'intérêt général. Toute reproduction à but commercial est strictement interdite sans accord écrit préalable du Conseil d'Administration.
3. Liens Hypertextes et Intégrité
Tous les liens internes de ce site sont conçus de manière valide pour orienter l'usager vers les 14 pages documentaires de notre portail. L'association n'exerce aucun contrôle sur les sites tiers externes vers lesquels des liens d'information pourraient ponctuellement pointer.
4. Responsabilité
L'association s'efforce de fournir des informations historiques et administratives aussi exactes que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions ou imprécisions indépendantes de sa volonté.
Dernière mise à jour des mentions légales et conditions d'utilisation : 15 Janvier 2026.